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[Fritz]

Bonjour,

Je vous informe que certains types de vente sont illégales par nature et ne sont donc pas autorisées sur notre forum.

Il peut apparaître évident qu'il est interdit de proposer à la vente des produits illicites ou volés.

Il est par contre moins évident pour d'autres choses.

L'exemple le plus concret que je puisse citer est la vente de sa place en entreprise.

Après prise d'informations auprès d'une personne compétente en la matière, il s'avère qu'on ne peut pas légalement vendre son "job" pour différentes raisons. Je vous en citerais deux qui sont les plus compréhensibles (pour vous comme pour moi ).

Première raison :
Il est considéré comme étant un abus de confiance envers la personne morale que représente l'entreprise le fait de proposer un remplaçant à son poste s'il y a eu un échange de nature financière entre le détenteur actuel du poste et son futur successeur afin de "favoriser" ce dernier. Sauf si bien évidemment, cette transaction financière est proposée par l'entreprise elle-même.

Deuxième raison :
Si la transaction financière se fait de manière "cachée" (liquide, chèque au nom d'une autre personne, etc...) à la vue de l'Etat, ce dernier ne pouvant "taxer" cette transaction, la rend illégale.
Concrêtement, vous ne pouvez pas vendre quelque chose avec une valeur ajoutée ou un service sans le déclarer à l'Etat afin qu'il puisse l'évaluer pour l'imposer ou non selon son montant.

Vous comprendrez donc qu'il vous est demandé toute votre attention lorsque vous postez une petite-annonce.

Il vous appartient en premier lieu d'être sûr de votre démarche en ce qui concerne la légalité de votre vente.

Tout comme, il nous appartient à nous gestionnaires du site de veiller à ce que le contenu du forum reste dans le cadre de la loi.

Merci à toutes et à tous de votre attention.


Cordialement,

Fritz

[Hezzb]

roger chayf peu pas vendre mon rein alors

[Kikker]

a vendre authentique serpent blanc surnommé également le boa blanc

kikker alias la poutre de bamako

[Odoacre]

Il est Fritz et il roxx du conseil juridique : on va le louer à Julien Courbet (il lui manque plus que la bosse sur la tête)

[Kikker]

Il est Fritz et il roxx du conseil juridique : on va le louer à Julien Courbet (il lui manque plus que la bosse sur la tête)

heu je serais pas aussi catégorique pour la bosse, la sienne est bleu même parait il

mais c'est un fake, on a le droit de vendre ce qu'on veux, exemple sur ebay

http://www.buzzmoica.fr/index.php?option=c...d=14&id=291

[Ternenck]

Ouf, j'ai cru à un truc grave au début

De toute façon on ne me prendra jamais à acheter la place de quelqu'un ni à en vendre une, c'est mon karma qui m'en empêche (j'a djéà assez de mal à travailler un peu tous les 2 ans )

[Lotze]

Arf j'ai eu peur!!!!!!!

Je pensais que le chayf nous invitait a boire un coup pour son mariage

[Cridedefix]

Hello

héhé

Fut un temps ou celui qui proposait le salaire le plus bas avait la place sur un système d'enchère inversée.

Une bonne époque révolue

Enfin... Pas simple d'être patron de nos jours.

[Cannaghan]

Un roux... Ca peut se vendre un roux ?? C'est pas taxé si ?

[Fritz]

Un roux... Ca peut se vendre un roux ?? C'est pas taxé si ?

Ecotaxe mon vieux

[Lotze]

recycler un roux ca demande plus qu'une éco taxe... Ca demande du courage et des vaccins :s